Conditions d'utilisation
Ces conditions d'utilisation ('Conditions') régissent votre accès et utilisation de nos services. En utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions et toutes les lois et réglementations applicables.
En accédant à nos services, vous acceptez ces conditions. Les utilisateurs doivent avoir 18 ans ou plus (ou l'âge de la majorité), fournir des informations exactes, et avoir la capacité légale de conclure des contrats contraignants. Les comptes d'affaires nécessitent une représentation autorisée.
Vous recevez une licence limitée, non-exclusive pour utiliser nos services en conformité avec ces conditions. L'utilisation doit être légale, éthique, et respecter les droits d'autrui. Nous nous réservons le droit de modifier ou discontinuer les services.
Maintenez la sécurité du compte, conformez-vous à toutes les lois, respectez la propriété intellectuelle, utilisez les services de manière responsable, et signalez rapidement les violations. Vous êtes responsable de toute activité sous votre compte.
Pour les questions concernant ces conditions d'utilisation, veuillez contacter notre équipe juridique :
Email: legal@yourdomain.com
Email: support@yourdomain.com
Address: [Nom de votre entreprise], À l'attention du département juridique, [Adresse postale], [Ville, État/Province, Code postal], [Pays]
Heures d'ouverture : Lundi-vendredi, 9h00 - 17h00 [Fuseau horaire]
Ces conditions sont régies par les lois de [Votre juridiction]. Tout litige sera résolu dans les tribunaux de [Votre juridiction], sous réserve des dispositions d'arbitrage ci-dessus.
Dernière mise à jour : [Date] | Version : [1.0] | Date d'effet : [Date]
© [Année] [Nom de votre entreprise]. Tous droits réservés.